Mentions légales

Éditeur

Le lycée du Parc Sitehttps://fondationlyceeduparc.fr/ 1, bd Anatole France – BP 69458 Lyon Cedex 06 – Tél 33(0)4 37 51 15 51 Déclaration à la CNIL : n° Hébergement : Responsable éditorial : Le lycée du Parc

Droits d’auteur

Le contenu (textes, photos, logos) et la mise en forme du présent site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf sur demande et accord préalable du lycée du Parc. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et de son contenu (y compris les documents textuels et iconographiques téléchargeables) ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions et réutilisations devront mentionner clairement la source et l’auteur du site ou du contenu concerné. Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Établissement de liens

Le site du lycée du Parc autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour toutes demandes n’hésitez pas à nous contacter par courriel

Liens vers des sites tiers

Le site du lycée du Parc pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site, par conséquent celui-ci n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site ont un caractère général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Elles n’ont pas de valeur contractuelle. L’objectif du site du lycée du Parc est de présenter une information complète et actualisée. Néanmoins, il se peut que certaines informations comportent des erreurs, auquel cas n’hésitez pas à nous les signaler, nous nous efforcerons de les corriger : courriel Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne. Contactez-nous Les données personnelles ne seront jamais transmises à des tiers et ne feront jamais l’objet d’une commercialisation.

Traitement des données saisies par le biais d’un formulaire

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la Fondation du lycée du Parc. Les destinataires des données sont : l’assistante du proviseur, le webmestre. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au webmestre. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Le site ne gère en aucun cas des coordonnées bancaires des donateurs. En cas de problème technique, contactez le webmestre.

Placée sous égide de la Fondation pour l'Université de Lyon

Lycée du Parc. Tous droits réservés.